Marque renouvelée - Marque en vigueur

P. PILOTE 88
FORGES DES MARGERIDES, SAS

Numéro de dépôt :
98728386
Date de dépôt :
14/04/1998
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/04/2028

Présentation de la marque P. PILOTE 88

Déposée le 14 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORGES DES MARGERIDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « P. PILOTE 88 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-21 du 22 mai 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FORGES DES MARGERIDES domicilié(e) Les sables - 03270 - HAUTERIVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 933 004 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FORGES DES MARGERIDES, M. LECONTE Patrice domicilié(e) Les sables - 03270 - HAUTERIVE - France.

La marque P. PILOTE 88 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque P. PILOTE 88 arrivera à expiration en date du 14 avril 2028.

FORGES DES MARGERIDES a également déposé les autres marques suivantes : S STAFOR , CARROY TONDOBROYEUSE , AEROLAME , AEROSCAR , CARROY , CARROY , SECA


FORGES DES MARGERIDES, SAS - Les sables - 03270 - HAUTERIVE - France - SIREN 388933004


FORGES DES MARGERIDES, M. LECONTE Patrice - Les sables - 03270 - HAUTERIVE - France


Renouvellement sans limitation le 7 mars 2008 n°2366198 - Publication au BOPI 2008-03-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-39

Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21

Inscription le 7 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711370 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-07

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2018 n°2677674 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-04-03

Serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique. Tondeuses à gazon (machines) ; machines pour les travaux de terrassement ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; charrues ; cultivateurs (machines) ; outils tenus à la main actionnés mécaniquement ; moissonneuses, moissonneuses-abatteuses ; porte-lames (parties de machines) ; parties constitutives des moteurs. Outils et instruments à main entraînés manuellement. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs. Tracteurs ; remorques (véhicules) ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ; roues de véhicules.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.